Déposée le 6 août 2010 par de Gerin Ricard Emmanuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « BY GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est de Gerin Ricard Emmanuelle domicilié(e) mas de l'Eolienne - 30840 - MEYNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle de Gerin Ricard domicilié(e) Mas de l'Eolienne - 30840 - MEYNES - France.
La marque BY GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY GARANCE est expirée depuis le 6 août 2020.
de Gerin Ricard Emmanuelle - mas de l'Eolienne - 30840 - MEYNES - France
Emmanuelle de Gerin Ricard - Mas de l'Eolienne - 30840 - MEYNES - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses, objets d'arts en metaux precieux, coffrets à bijoux, porte clefs de fantaisie, medailles.
Cuir et imitations du cuir peaux d'animaux, malle et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, portes monnaies, sac à main, à dos, à roulettes, de voyage de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, filets ou sas à provisions.