Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY GARANCE
de Gerin Ricard Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3759091
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/08/2020
BY GARANCE de de Gerin Ricard Emmanuelle

Présentation de la marque BY GARANCE

Déposée le 6 août 2010 par de Gerin Ricard Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BY GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est de Gerin Ricard Emmanuelle domicilié(e) mas de l'Eolienne - 30840 - MEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle de Gerin Ricard domicilié(e) Mas de l'Eolienne - 30840 - MEYNES - France.

La marque BY GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY GARANCE est expirée depuis le 6 août 2020.


de Gerin Ricard Emmanuelle - mas de l'Eolienne - 30840 - MEYNES - France


Emmanuelle de Gerin Ricard - Mas de l'Eolienne - 30840 - MEYNES - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses, objets d'arts en metaux precieux, coffrets à bijoux, porte clefs de fantaisie, medailles.

Cuir et imitations du cuir peaux d'animaux, malle et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, portes monnaies, sac à main, à dos, à roulettes, de voyage de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, filets ou sas à provisions.

Vetements chaussures, chapellerie, ceintures, gants foulards, cravatte, bonneterie, chaussettes, chausson, chaussure de plage.