Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA ROSERAIE DU WEST-END
Numéro de dépôt :
1728240
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2000
Présentation de la marque LA ROSERAIE DU WEST-END
Déposée le 14 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) de GERANCE WEST END auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROSERAIE DU WEST-END » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA ROSERAIE DU WEST-END a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSERAIE DU WEST-END est expirée depuis le 14 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36