Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIPHON FACILE
de GENTILE Christian

Numéro de dépôt :
96616703
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque SIPHON FACILE

Déposée le 19 mars 1996 par de GENTILE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIPHON FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est de GENTILE Christian, domicilié(e) Frégate, 97240 LE FRANCOIS - MARTINIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique JALENQUES Avocat à la Cour - France.

La marque SIPHON FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616703.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPHON FACILE est expirée depuis le 19 mars 2006.

de GENTILE Christian a également déposé les autres marques suivantes : SIPHON FACILE


de GENTILE Christian - Frégate, 97240 LE FRANCOIS - MARTINIQUE - France


Dominique JALENQUES Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires y compris les siphons ; tuyaux flexibles non metalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.