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Marques déposées par monsieur DE GAYARDON DE FENOYL Laurent
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RAS RHÔNE-ALPES SIGNALISATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAS RHÔNE-ALPES SIGNALISATION
M. DE GAYARDON DE FENOYL Laurent

Numéro de dépôt :
4310175
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/10/2026
RAS RHÔNE-ALPES SIGNALISATION de DE GAYARDON DE FENOYL Laurent

Présentation de la marque RAS RHÔNE-ALPES SIGNALISATION

Déposée le 26 octobre 2016 par monsieur DE GAYARDON DE FENOYL Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RAS RHÔNE-ALPES SIGNALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur DE GAYARDON DE FENOYL Laurent domicilié(e) ZI LA MOUCHE, 98 Rue des Sources - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. De Fenoyl Laurent domicilié(e) 98 RUE Des sources - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France.

La marque RAS RHÔNE-ALPES SIGNALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAS RHÔNE-ALPES SIGNALISATION arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.


M. DE GAYARDON DE FENOYL Laurent - ZI LA MOUCHE, 98 Rue des Sources - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


M. De Fenoyl Laurent - 98 RUE Des sources - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Tapis ; paillassons ; linoléum ; revêtements de sols ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines.