Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUALITES D'ANGEIOLOGIE
de GAVRE Patrick

Numéro de dépôt :
96630538
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque ACTUALITES D'ANGEIOLOGIE

Déposée le 17 juin 1996 par de GAVRE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUALITES D'ANGEIOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est de GAVRE Patrick, domicilié(e) 135, boulevard Malesherbes, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Emmanuel KUNTZ de la SCP FOUCAUD, TCHEKHOFF, POCHET et Associés - France.

La marque ACTUALITES D'ANGEIOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUALITES D'ANGEIOLOGIE est expirée depuis le 17 juin 2006.

de GAVRE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : FILIERES MEDICALES , ACTUALITES PSYCHIATRIQUES


de GAVRE Patrick - 135, boulevard Malesherbes, 75017 PARIS - France


Maître Jean-Emmanuel KUNTZ de la SCP FOUCAUD, TCHEKHOFF, POCHET et Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Revues médicales, papier, carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; éducation et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.