Déposée le 6 mars 2002 par DE GAVELLE DE ROANY James
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLAR NECTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est DE GAVELLE DE ROANY James, Sinclair, Xavier domicilié(e) Les Gavelles, 165, Chemin de Maliverny,13540 PUYRICARD - 13540 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SOLAR NECTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR NECTAR est expirée depuis le 6 mars 2012.
DE GAVELLE DE ROANY James a également déposé les autres marques suivantes : JAMES DE ROANY
DE GAVELLE DE ROANY James, Sinclair, Xavier - Les Gavelles, 165, Chemin de Maliverny,13540 PUYRICARD - 13540 - France
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Inscription le 21 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440754 - Publication au BOPI 2006-09-21
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537921 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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