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Marques déposées par DE GAVELLE DE ROANY James
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JAMES DE ROANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMES DE ROANY
DE GAVELLE DE ROANY James, Sinclair, Xavier

Numéro de dépôt :
3153055
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
JAMES DE ROANY de DE GAVELLE DE ROANY James

Présentation de la marque JAMES DE ROANY

Déposée le 12 mars 2002 par DE GAVELLE DE ROANY James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAMES DE ROANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est DE GAVELLE DE ROANY James, Sinclair, Xavier domicilié(e) Les Gavelles, 165, Chemin de Maliverny,13540 PUYRICARD - 13540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JAMES DE ROANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMES DE ROANY est expirée depuis le 12 mars 2012.

DE GAVELLE DE ROANY James a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR NECTAR


DE GAVELLE DE ROANY James, Sinclair, Xavier - Les Gavelles, 165, Chemin de Maliverny,13540 PUYRICARD - 13540 - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.