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Marques déposées par de GAVELLE de ROANY James
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CHATEAU DES GAVELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES GAVELLES
de GAVELLE de ROANY James

Numéro de dépôt :
92442809
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque CHATEAU DES GAVELLES

Déposée le 17 novembre 1992 par de GAVELLE de ROANY James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES GAVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est de GAVELLE de ROANY James, domicilié(e) LES GAVELLES, 13540 PUYRICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr James De GAVELLE De ROANY - France.

La marque CHATEAU DES GAVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES GAVELLES est expirée depuis le 17 novembre 2002.

de GAVELLE de ROANY James a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR NECTAR , JAMES DE ROANY


de GAVELLE de ROANY James - LES GAVELLES, 13540 PUYRICARD - France


Mr James De GAVELLE De ROANY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160176 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397100 - Publication au BOPI 2004-08-04

Inscription le 24 novembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°382078 - Publication au BOPI 2003-11-24

Inscription le 15 décembre 2003 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°383421 - Publication au BOPI 2003-12-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

- Miel - Boissons de fruits, préparations pour boissons - Vins d'AOC, eaux de vie d'AOC, spiritueux autres qu'eaux de vie et autres alcools

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.