Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOUMAIRE L'apéritif des Palombières
SCEA DE GASCOGNE ET D'ARMAGNAC société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
98718547
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
13/02/2008

Présentation de la marque PALOUMAIRE L'apéritif des Palombières

Déposée le 13 février 1998 par la société DE GASCOGNE ET D'ARMAGNAC société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PALOUMAIRE L'apéritif des Palombières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société DE GASCOGNE ET D'ARMAGNAC société civile d'exploitation agricole domicilié(e) Château de Néguebouc, Préchac, 32390 Montestruc-sur-Gers - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 712 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blaise Handburger Avocat - France.

La marque PALOUMAIRE L'apéritif des Palombières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOUMAIRE L'apéritif des Palombières est expirée depuis le 13 février 2008.


SCEA DE GASCOGNE ET D'ARMAGNAC société civile d'exploitation agricole - Château de Néguebouc, Préchac, 32390 Montestruc-sur-Gers - France - SIREN 394712632


Blaise Handburger Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Boissons non alcooliques à base de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons à base d'armagnac ; vins aromatisés ; vermouths ; boissons aromatisées à base de vin ; cocktails aromatisés.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.