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Marques déposées par DE GAIL FRANCOISE (ANDREE
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SWEET CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET CAR
DE GAIL FRANCOISE (ANDREE)

Numéro de dépôt :
93452208
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2003

Présentation de la marque SWEET CAR

Déposée le 26 janvier 1993 par DE GAIL FRANCOISE (ANDREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est DE GAIL FRANCOISE (ANDREE), domicilié(e) 14 AVENUE DE TOURVILLE, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE DE GAIL - France.

La marque SWEET CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET CAR est expirée depuis le 26 janvier 2003.

DE GAIL FRANCOISE (ANDREE a également déposé les autres marques suivantes : SHALIR , FRANCOISE DE GAIL CREATIONS


DE GAIL FRANCOISE (ANDREE) - 14 AVENUE DE TOURVILLE, 75007 PARIS - France


FRANCOISE DE GAIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

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