Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOISE DE GAIL CREATIONS
DE GAIL FRANCOISE (ANDREE)

Numéro de dépôt :
93452209
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2003

Présentation de la marque FRANCOISE DE GAIL CREATIONS

Déposée le 26 janvier 1993 par DE GAIL FRANCOISE (ANDREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOISE DE GAIL CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est DE GAIL FRANCOISE (ANDREE), domicilié(e) 14 AVENUE DE TOURVILLE, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de GAIL FRANCOISE - France.

La marque FRANCOISE DE GAIL CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE DE GAIL CREATIONS est expirée depuis le 26 janvier 2003.

DE GAIL FRANCOISE (ANDREE a également déposé les autres marques suivantes : SHALIR , SWEET CAR


DE GAIL FRANCOISE (ANDREE) - 14 AVENUE DE TOURVILLE, 75007 PARIS - France


de GAIL FRANCOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Jouet Pull-overs-Foulards Calendriers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].