Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CITADELLE.
Numéro de dépôt :
1502675
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1998
Présentation de la marque CITADELLE.
Déposée le 9 décembre 1988 par monsieur de GABRIELLI Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITADELLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CITADELLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
de GABRIELLI Antoine a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 septembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°285341 - Publication au BOPI 1999-09-27