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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE FURSAC
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YB YVES DEBELLAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YB YVES DEBELLAC
DE FURSAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1521386
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2009
YB YVES DEBELLAC de DE FURSAC

Présentation de la marque YB YVES DEBELLAC

Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) DE FURSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YB YVES DEBELLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE FURSAC domicilié(e) 112, rue de Richelieu, 75002 PARIS (dossier no 2140994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 486 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2140994) - France.

La marque YB YVES DEBELLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YB YVES DEBELLAC est expirée depuis le 29 mars 2009.

DE FURSAC a également déposé les autres marques suivantes : F , DE FURSAC , F , DEFURSAC , MONSIEUR DE FURSAC , MONSIEUR DE FURSAC LA GRIFFE DE L'HOMME PARIS , EVOLUTION DE FURSAC PARIS , (Marque figurative) , LA GRIFFE DE L'HOMME DE FURSAC , F


DE FURSAC (Société Anonyme) - 112, rue de Richelieu, 75002 PARIS (dossier no 2140994) - France - SIREN 378486096


CABINET DEGRET - (dossier no 2140994) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2140994 - Publication au BOPI 1999-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°290513 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290512 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57748 - Publication au BOPI 1991-11-25

Tous tissus.Vêtements, y compris cravates et chemises. Maroquinerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.