Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DE FURSAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4109535
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/07/2024
Marque figurative de DE FURSAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) DE FURSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE FURSAC domicilié(e) 112, rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 486 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109535.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 juillet 2024.

DE FURSAC a également déposé les autres marques suivantes : F , DE FURSAC , F , DEFURSAC , MONSIEUR DE FURSAC , MONSIEUR DE FURSAC LA GRIFFE DE L'HOMME PARIS , EVOLUTION DE FURSAC PARIS , LA GRIFFE DE L'HOMME DE FURSAC , YB YVES DEBELLAC , F


DE FURSAC, Société Anonyme - 112, rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France - SIREN 378486096


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; savons, savonnettes, savons de toilette ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques ; huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; émulsions hydratantes ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits pour blanchir la peau ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; produits de maquillage et de démaquillage ; masques de beauté ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres ; crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillants à lèvres (gloss) ; mascara ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; vernis et laques pour les ongles ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; produits épilatoires ; cires à épiler ; cires à moustaches ; adhésifs à usage cosmétique ; talc pour la toilette ; produits pour le soin de la bouche (non à usage médical) ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.

Articles de lunetterie ; lunettes (optiques) ; châsses (montures) de lunettes ; montures et supports pour lunettes ; montures de verres (lunettes) ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes ; instruments à lunettes ; niveaux à lunettes ; verres de lunettes ; verre optique ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; verres solaires ; verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; protections de lunettes ; étuis pour verres de contact ; loupes (optique) ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; récipients et supports pour lentilles de contact.

Horlogerie, montres et leurs boîtiers, montres-bracelets, bracelets de montres et étuis pour montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), breloques, boutons de manchettes, épingles de cravates, pinces à cravates ; pierres précieuses ; anneaux porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies, ornements pour chaussures.

Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir ; malles et valises ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; gibecières ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; havresacs ; sacoches à outils vides ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; bourses ; étuis pour clés (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette, dits “ vanity cases ” ; trousses de voyage [maroquinerie] ; habits pour animaux ; peaux d'animaux ; couvertures en peaux [fourrures] ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; anneaux pour parapluies ; fouets et sellerie.

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; cache-corsets ; gaines (sous-vêtements) ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.