Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DE FURSAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3289128
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2014
Marque figurative de DE FURSAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) DE FURSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE FURSAC domicilié(e) 112, rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 486 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289128.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 2014.

DE FURSAC a également déposé les autres marques suivantes : F , DE FURSAC , F , DEFURSAC , MONSIEUR DE FURSAC , MONSIEUR DE FURSAC LA GRIFFE DE L'HOMME PARIS , EVOLUTION DE FURSAC PARIS , (Marque figurative) , LA GRIFFE DE L'HOMME DE FURSAC , YB YVES DEBELLAC


DE FURSAC Société Anonyme - 112, rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 378486096


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; jeans ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; maillots, y compris les maillots de bain ; écharpes ; articles de chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; visières (chapellerie).