Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DE FURSAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3156139
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2012
Marque figurative de DE FURSAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) DE FURSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE FURSAC domicilié(e) 22, rue Saint-Augustin,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 486 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156139.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 mars 2012.

DE FURSAC a également déposé les autres marques suivantes : F , DE FURSAC , F , DEFURSAC , MONSIEUR DE FURSAC , MONSIEUR DE FURSAC LA GRIFFE DE L'HOMME PARIS , EVOLUTION DE FURSAC PARIS , (Marque figurative) , LA GRIFFE DE L'HOMME DE FURSAC , YB YVES DEBELLAC


DE FURSAC (Société Anonyme) - 22, rue Saint-Augustin,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 378486096


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talc pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage mical) ; émulsions hydratantes ; produits de maquillage et de démaquillage ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétiques ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; dentifrices. Lunettes (optique) et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection. Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, allumettes, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.