Déposée le 28 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DE FURSAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE FURSAC domicilié(e) 112, rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 486 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE FURSAC, (Société anonyme) - 112, rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 378486096
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459617 - Publication au BOPI 2007-08-27
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-cartes (porte-feuilles) ; portefeuilles ; portemonnaie, non en métaux précieux ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; illères ; garnitures de cuir pour meubles
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