Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA ROCHE
De FROHARD De LAMETTE Jean

Numéro de dépôt :
96644449
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque CHATEAU DE LA ROCHE

Déposée le 30 septembre 1996 par la société De FROHARD De LAMETTE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CHATEAU DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société De FROHARD De LAMETTE Jean domicilié(e) Château de La Roche, 58150 TRACY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 325 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De FROHARD De LAMETTE - France.

La marque CHATEAU DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA ROCHE est expirée depuis le 30 septembre 2006.

De FROHARD De LAMETTE Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA ROCHE


De FROHARD De LAMETTE Jean - Château de La Roche, 58150 TRACY SUR LOIRE - France - SIREN 398325084


De FROHARD De LAMETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Vin blanc "Appellation Pouilly fumé contrôlée" provenant de l'exploitation. exactement dénommée "Château de La Roche"