Déposée le 3 novembre 2003 par De Franssu Virginie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ Ça ne me KIT plus ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est De Franssu Virginie domicilié(e) 23 villa marie justine - 92100 - BOULOGNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie De Franssu domicilié(e) 23 villa marie justine - 92100 - BOULOGNE - France.
La marque “ Ça ne me KIT plus ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ Ça ne me KIT plus ” est expirée depuis le 3 novembre 2023.
De Franssu Virginie - 23 villa marie justine - 92100 - BOULOGNE - France
Virginie De Franssu - 23 villa marie justine - 92100 - BOULOGNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544385 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18
– pêle mêle, porte photos, porte documents, pots à crayon, patrons pour la couture, vide poche… tous ces produits sont en papier ou en carton ou en tissu. – sacs à main en tissu (laine, coton…) en kit à faire soi-même ou tout fait. Pochettes, pochons en tissu. – cadres en bois, broderies sur tissu tendues dans un cadre en bois.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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