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Marques déposées par mademoiselle de Franceschi sophie
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FRANAART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANAART
Mle de Franceschi sophie
Mle Artaud Pascale
Mme frias-Nahmias Paula

Numéro de dépôt :
3882669
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
FRANAART de de Franceschi sophie

Présentation de la marque FRANAART

Déposée le 19 décembre 2011 par mademoiselle de Franceschi sophie, mademoiselle Artaud Pascale, madame frias-Nahmias Paula auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANAART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont mademoiselle de Franceschi sophie domicilié(e) 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France, mademoiselle Artaud Pascale domicilié(e) 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France, madame frias-Nahmias Paula domicilié(e) 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle de Franceschi sophie domicilié(e) 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANAART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANAART est expirée depuis le 19 décembre 2021.


Mle de Franceschi sophie - 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France

Mle Artaud Pascale - 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France

Mme frias-Nahmias Paula - 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France


Mle de Franceschi sophie - 4 rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.