Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tour Europe
M. DE FOURNOUX FREDERIC

Numéro de dépôt :
3991435
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2023
Tour Europe de DE FOURNOUX FREDERIC

Présentation de la marque Tour Europe

Déposée le 14 mars 2013 par monsieur DE FOURNOUX FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Tour Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur DE FOURNOUX FREDERIC domicilié(e) 6 GRANDE RUE - 78160 - MARLY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE FOURNOUX FREDERIC domicilié(e) 6 GRANDE RUE - 78160 - MARLY LE ROI - France.

La marque Tour Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tour Europe est expirée depuis le 14 mars 2023.

DE FOURNOUX FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : PLUS BELLE LA FRANCE , l'Espagne la Plus Belle , shoppingtravel , La France la Plus Belle , PLUS BELLE L'EUROPE , LOW COST TRAVEL , L'Italie la plus belle , ITALOWCOST , L'Europe la Plus Belle , PLUS BELLE L'ESPAGNE


M. DE FOURNOUX FREDERIC - 6 GRANDE RUE - 78160 - MARLY LE ROI - France


M. DE FOURNOUX FREDERIC - 6 GRANDE RUE - 78160 - MARLY LE ROI - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 5 août 2013 - Retrait partiel n°605991 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services de bars ; services de traiteurs.