Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La France la Plus Belle
M. DE FOURNOUX FREDERIC

Numéro de dépôt :
3974675
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2023
La France la Plus Belle de DE FOURNOUX FREDERIC

Présentation de la marque La France la Plus Belle

Déposée le 15 janvier 2013 par monsieur DE FOURNOUX FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La France la Plus Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur DE FOURNOUX FREDERIC domicilié(e) 6 GRANDE RUE - 78160 - MARLY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE FOURNOUX FREDERIC domicilié(e) 6 GRANDE RUE - 78160 - MARLY LE ROI - France.

La marque La France la Plus Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La France la Plus Belle est expirée depuis le 15 janvier 2023.

DE FOURNOUX FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : PLUS BELLE LA FRANCE , l'Espagne la Plus Belle , Tour Europe , shoppingtravel , PLUS BELLE L'EUROPE , LOW COST TRAVEL , L'Italie la plus belle , ITALOWCOST , L'Europe la Plus Belle , PLUS BELLE L'ESPAGNE


M. DE FOURNOUX FREDERIC - 6 GRANDE RUE - 78160 - MARLY LE ROI - France


M. DE FOURNOUX FREDERIC - 6 GRANDE RUE - 78160 - MARLY LE ROI - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.