Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX CASSAN
M. DE FOURNAS ETIENNE

Numéro de dépôt :
1599615
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2000
CHATEAU VIEUX CASSAN de DE FOURNAS ETIENNE

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX CASSAN

Déposée le 25 juin 1990 par monsieur DE FOURNAS ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE FOURNAS ETIENNE domicilié(e) ST GERMAIN D'ESTEUIL, 33340 LESPARRE - France.

La marque CHATEAU VIEUX CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX CASSAN est expirée depuis le 25 juin 2000.

DE FOURNAS ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX CASSAN , CHATEAU LA GARDIE


M. DE FOURNAS ETIENNE - ST GERMAIN D'ESTEUIL, 33340 LESPARRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée "CHATEAU VIEUX CASSAN"