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Marques déposées par monsieur DE FOURNAS ETIENNE
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CHATEAU VIEUX CASSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX CASSAN
M. DE FOURNAS ETIENNE, ST GERMAIN D'ESTEUIL, 33340 LESPARRE

Numéro de dépôt :
1273634
Date de dépôt :
21/05/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/1994

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX CASSAN

Déposée le 21 mai 1984 par monsieur DE FOURNAS ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE FOURNAS ETIENNE - France.

La marque CHATEAU VIEUX CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX CASSAN est expirée depuis le 21 mai 1994.

DE FOURNAS ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GARDIE , CHATEAU VIEUX CASSAN


M. DE FOURNAS ETIENNE, ST GERMAIN D'ESTEUIL, 33340 LESPARRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE provenant de l'exploitation exactement qualifiée "CHATEAU VIEUX CASSAN".