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Marques déposées par de FOULHIAC de PADIRAC Aimery
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BELLE COUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE COUR
de FOULHIAC de PADIRAC Aimery

Numéro de dépôt :
1586852
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2020

Présentation de la marque BELLE COUR

Déposée le 10 avril 1990 par de FOULHIAC de PADIRAC Aimery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de FOULHIAC de PADIRAC Aimery domicilié(e) 22 Rue Pellepont - 33800 - BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de FOULHIAC de PADIRAC Aimery domicilié(e) 22 Rue Pellepont - 33800 - BORDEAUX - France.

La marque BELLE COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLE COUR est expirée depuis le 10 avril 2020.


de FOULHIAC de PADIRAC Aimery - 22 Rue Pellepont - 33800 - BORDEAUX - France


de FOULHIAC de PADIRAC Aimery - 22 Rue Pellepont - 33800 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2158984 - Publication au BOPI 1999-12-03

Renouvellement sans limitation le 18 février 2010 n°2431724 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et eaux de vie autres que le Cognac et l'Armagnac)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.