Charte de PADIRAC
Présentation de la marque Charte de PADIRAC
Déposée le 4 janvier 2005 par de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Charte de PADIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Charte de PADIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charte de PADIRAC est expirée depuis le 4 janvier 2015.
de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06