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Marques déposées par DE FOUGEROLLE Inès
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RITOURNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RITOURNELLE
DE FOUGEROLLE Inès

Numéro de dépôt :
97709018
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque RITOURNELLE

Déposée le 9 décembre 1997 par DE FOUGEROLLE Inès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RITOURNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est DE FOUGEROLLE Inès, domicilié(e) 20, square de la Motte-Picquet, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE FOUGEROLLE - France.

La marque RITOURNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITOURNELLE est expirée depuis le 9 décembre 2007.


DE FOUGEROLLE Inès - 20, square de la Motte-Picquet, 75015 PARIS - France


DE FOUGEROLLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Vêtements, chaussures. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noel. Edition de livres, de revues, production de spectacles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.