Déposée le 28 juillet 2012 par monsieur de Foucauld Henri et monsieur Montanié Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIS / X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Les déposants sont monsieur de Foucauld Henri domicilié(e) 28 rue Bargue - 75015 - PARIS - France et monsieur Montanié Jean-François domicilié(e) 47 rue Angiviller - 78000 - VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Foucauld Henri domicilié(e) 28 rue Bargue - 75015 - PARIS - France.
La marque AIS / X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIS / X est expirée depuis le 28 juillet 2022.
M. de Foucauld Henri - 28 rue Bargue - 75015 - PARIS - France
M. Montanié Jean-François - 47 rue Angiviller - 78000 - VERSAILLES - France
M. de Foucauld Henri - 28 rue Bargue - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 28 novembre 2012 - Retrait partiel n°589519 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-28
Inscription le 26 février 2020 - Concession de licence n°781187 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Les services et produits précités n'ayant aucun rapport avec les produits de contrôle d'accès ; les produits de surveillance non maritime ; les produits de vidéo sur IP, caméras incluant mais sans y être limité les appareils photos numériques, les caméras réseau, les caméras Web et caméras IP ; les encodeurs vidéos ; les décodeurs vidéos ; les serveurs de documents réseaux ; les serveurs d'impression ; les produits de vidéo surveillance ; les logiciels et accessoires pour les produits ci avant mentionnés.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Les services et produits précités n'ayant aucun rapport avec les produits de contrôle d'accès ; les produits de surveillance non maritime ; les produits de vidéo sur IP, caméras incluant mais sans y être limité les appareils photos numériques, les caméras réseau, les caméras Web et caméras IP ; les encodeurs vidéos ; les décodeurs vidéos ; les serveurs de documents réseaux ; les serveurs d'impression ; les produits de vidéo surveillance ; les logiciels et accessoires pour les produits ci avant mentionnés.
Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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