Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 de Formation des Professionnels de Santé – A.F.P.S
/
AFPS ASSOCIATION DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFPS ASSOCIATION DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE
Association de Formation des Professionnels de Santé – A.F.P.S, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4206837
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
AFPS ASSOCIATION DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE de de Formation des Professionnels de Santé – A.F.P.S

Présentation de la marque AFPS ASSOCIATION DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE

Déposée le 29 septembre 2015 par l'association loi 1901 de Formation des Professionnels de Santé – A.F.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AFPS ASSOCIATION DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 de Formation des Professionnels de Santé – A.F.P.S domicilié(e) 3 et 7 Rue Gaston Appert - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 692 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Formation des Professionnels de Santé (AFPS), Martine CHOTARD domicilié(e) 3 et 7 Rue Gaston Appert - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France.

La marque AFPS ASSOCIATION DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFPS ASSOCIATION DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.


Association de Formation des Professionnels de Santé – A.F.P.S, Association loi 1901 - 3 et 7 Rue Gaston Appert - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France - SIREN 378692982


Association de Formation des Professionnels de Santé (AFPS), Martine CHOTARD - 3 et 7 Rue Gaston Appert - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France


Republication pour erratum - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Errata de la publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Education ; enseignement, formation. Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite de colloques conférences ou congrès : suivi social et à l'emploi à savoir : orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation, accompagnement dans la Validation des acquis. Formation aux gestes d'urgences.