Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE VENDEMIAIRE
Numéro de dépôt :
1491295
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1998
Présentation de la marque CUVEE VENDEMIAIRE
Déposée le 27 septembre 1988 par DE FONCAUDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE VENDEMIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE VENDEMIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE VENDEMIAIRE est expirée depuis le 27 septembre 1998.
DE FONCAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11