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Marques déposées par DE FONCAUDETODO
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CUVEE VENDEMIAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE VENDEMIAIRE
S.C.E.A. DE FONCAUDE

Numéro de dépôt :
1491295
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/1998

Présentation de la marque CUVEE VENDEMIAIRE

Déposée le 27 septembre 1988 par DE FONCAUDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE VENDEMIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE FONCAUDETODO domicilié(e) Château La France, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU. - France.

La marque CUVEE VENDEMIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE VENDEMIAIRE est expirée depuis le 27 septembre 1998.

DE FONCAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Vendémiaire sélection Château La France , Château de Faugère , CHATEAU CASTERET


S.C.E.A. DE FONCAUDE - Château La France, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée