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Marques déposées par DE FONCAUDETODO
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Château de Faugère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Faugère
DE FONCAUDE - S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
99769503
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque Château de Faugère

Déposée le 12 janvier 1999 par DE FONCAUDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château de Faugère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est DE FONCAUDETODO domicilié(e) 33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 800 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel ISSANDOU Gérant S.C.E.A. DE FONCAUDE - France.

La marque Château de Faugère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Faugère est expirée depuis le 12 janvier 2009.

DE FONCAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Vendémiaire sélection Château La France , CHATEAU CASTERET , CUVEE VENDEMIAIRE


DE FONCAUDE - S.C.E.A. - 33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 318800935


Michel ISSANDOU Gérant S.C.E.A. DE FONCAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée.