Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE D'ORIANE
Numéro de dépôt :
3756380
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque DOMAINE D'ORIANE
Déposée par voie électronique le 26 juillet 2010 par DE FLORISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE D'ORIANE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE FLORIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550169 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06