Déposée le 27 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE FIL EN IMAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « … MA PAPETERIE CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE FIL EN IMAGES domicilié(e) BP 14, 13 rue Champflour,78164 MARLY LE ROI - 78164 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 782 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gabrielle ODINOT SELARL ODINOT & Associés domicilié(e) 40 rue boissière,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque … MA PAPETERIE CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque … MA PAPETERIE CREATIVE est expirée depuis le 27 mai 2015.
DE FIL EN IMAGES SARL - BP 14, 13 rue Champflour,78164 MARLY LE ROI - 78164 - France - SIREN 418782256
Maître Gabrielle ODINOT SELARL ODINOT & Associés - 40 rue boissière,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 16 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511988 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600458 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Articles de papeterie ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; feuilles (papeterie) ; papiers ; cartons ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; almanachs ; journaux intimes ; aquarelles ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; pinceaux ; buvards ; bâtons d'encre ; cahiers ; calendriers ; agendas ; calepins ; papier calque ; carnets ; cartes ; classeurs (articles de bureau) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; coupe papier (article de bureau) ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; dessins ; chemises pour documents ; décalcomanies ; fournitures scolaires ; fusains ; gommes à effacer ; journaux ; revues ; papier à lettres ; livres ; marques pour livres ; livret ; serre-livres ; manuels ; palettes pour peintres ; papier mâché ; pastels ; plumes à dessin ; plumes à écrire ; plumiers ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; publications périodiques ; règles à dessiner ; sac (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; stylos ; tampons encreurs ; encriers ; articles pour reliures. Jeux ; jouets ; cartes à jouer. Emissions télévisées ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateur, messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; Education ; formation ; divertissement ; édition de livres, albums, manuels, revues et périodiques ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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