Déposée le 14 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) De Fil en image
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUVRAGES DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) De Fil en image domicilié(e) 13 rue CHAMPFLOUR, BP 14, 78164 MARLY LE ROI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE FIL EN IMAGE - France.
La marque OUVRAGES DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
De Fil en image SARL - 13 rue CHAMPFLOUR, BP 14, 78164 MARLY LE ROI - France
DE FIL EN IMAGE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Inscription le 16 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511988 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
Papier & carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie Papeterie Article pour la reliure adhésifs (matière collante pour la papeterie et le ménage) Matériel pour artiste Pinceaux Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) Machine à écrire et matériel de bureau (à l'exception des meubles) Fils à usage textile Linge de table et linge de maison Jeux - jouets - décorations pour arbre de Noël Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie) Dentelles et broderies Rubans et lacets Boutons Crochets & œillets Epingles & aiguilles Fleurs artificielles Télécommunication & communication par terminaux d'ordinateur sur réseaux nationaux & internationaux (Internet) Editions de livres, revues Montage de bande vidéo
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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