Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA GAROSSE
Numéro de dépôt :
1173168
Date de dépôt :
18/05/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GAROSSE
Déposée le 18 mai 1981 par de FEUILHADE de CHAUVIN Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE LA GAROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA GAROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA GAROSSE est expirée depuis le 18 mai 1991.
de FEUILHADE de CHAUVIN Patrice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45