DOMAINE DE LA GAROSSE FOLIUM SEMPER VIRIDE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GAROSSE FOLIUM SEMPER VIRIDE
Déposée le 14 mai 1991 par de FEUILHADE de CHAUVIN Guy, de FEUILHADE de CHAUVIN (née MILLET de FAVERGES de CHALLES) Elizabeth, de FEUILHADE de CHAUVIN Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA GAROSSE FOLIUM SEMPER VIRIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA GAROSSE FOLIUM SEMPER VIRIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA GAROSSE FOLIUM SEMPER VIRIDE est expirée depuis le 14 mai 2021.
de FEUILHADE de CHAUVIN Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2001 n°2194592 - Publication au BOPI 2001-03-15
Demande de renouvellement le 22 octobre 2010 n°2453694 - Publication au BOPI 2010-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Inscription le 25 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256994 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 22 octobre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°537531 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-10-22
Inscription le 11 janvier 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°539425 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2011 n°2460379 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-18
Inscription le 4 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786446 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-04