Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU TOUR-CLANET
M. de Feuilhade de Chauvin Guy
Mme de Feuilhade de Chauvin Elizabeth

Numéro de dépôt :
1603784
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2030
CHATEAU TOUR-CLANET de de Feuilhade de Chauvin Guy

Présentation de la marque CHATEAU TOUR-CLANET

Déposée le 18 juillet 1990 par monsieur de Feuilhade de Chauvin Guy et madame de Feuilhade de Chauvin Elizabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR-CLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur de Feuilhade de Chauvin Guy domicilié(e) Château de Bouilh, 33240 Saint-André-de-Cubzac - France et madame de Feuilhade de Chauvin Elizabeth domicilié(e) Château de Bouilh, 33240 Saint-André-de-Cubzac - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, M. WEISSENBACHER Nicolas domicilié(e) 19 Avenue du Président John Fitzgerald Kennedy, Le Montesquieu, BP50330, 33695 Mérignac cedex - France.

La marque CHATEAU TOUR-CLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU TOUR-CLANET arrivera à expiration en date du 18 juillet 2030.

de Feuilhade de Chauvin Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU BOUILH , DOMAINE DE LA GAROSSE FOLIUM SEMPER VIRIDE


M. de Feuilhade de Chauvin Guy - Château de Bouilh, 33240 Saint-André-de-Cubzac - France

Mme de Feuilhade de Chauvin Elizabeth - Château de Bouilh, 33240 Saint-André-de-Cubzac - France


FIDAL, SELAS, M. WEISSENBACHER Nicolas - 19 Avenue du Président John Fitzgerald Kennedy, Le Montesquieu, BP50330, 33695 Mérignac cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2000 n°2177845 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 25 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256994 - Publication au BOPI 1998-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446508 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 4 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786446 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-04

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754585 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TOUR-CLANET