Déposée le 16 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE FETES EN CADEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON),
la marque française « AUX FETES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE FETES EN CADEAUX domicilié(e) 239 rue des Métiers, ZAC de JAUX,60880 JAUX - 60880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 028 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE FETES EN CADEAUX SARL - 239 rue des Métiers, ZAC de JAUX,60880 JAUX - 60880 - France - SIREN 448028480
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Inscription le 3 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°459932 - Publication au BOPI 2007-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
– produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; préparation cosmétique pour le bain ; sel de bain [non à usage médical] ; savons, savonnettes ; shampooing ; masques de beauté ; lotions capillaires ; motifs décoratifs à usage cosmétiques ; huile à usage cosmétique ; huile pour la parfumerie ; produits de maquillage.
– bougies [éclairage] ; bougies pour arbres de Noël.
– sèche-cheveux ; lampadaires ; lampes de poche ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; tubes lumineux pour l'éclairage.
Livres ; manuels associés aux logiciels ; journaux ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier et carton pour l'emballage et l'empaquetage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, enveloppes pour l'emballage papier ; affiches, aquarelles, calendriers, cartes à jouer, catalogue, prospectus ; matières plastiques pour le modelage ; articles de bureau, crayons, papeterie ; confettis ; drapeaux en papier ; enseigne en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes non en tissus ; boîtes en papier (boîtes) ; cartons à chapeaux ; coffrets pour la papeterie ; écriteaux en papier ou carton ; affiches, cartes postales ; cartes de souhaits ; décalcomanies ; dessins ; figurines en papier mâché ; nappes en papier ; serviettes de tables en papier ; linge de table en papier ; set de table en papier.
Objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles dont canapés, chaises, commodes, étagères, fauteuils, tables ; mobiles (objets pour la décoration), statues et statuettes en bois, cire, plâtre ou en matière plastique, coffrets (meubles), miroirs ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres, corbeilles à usage domestique non metallique, figurines (statuettes), plateaux de tables, porte revues, rayonnage et récipients d'emballage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cadres [encadrement].
Objets d'arts ou en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vases ; bougeoirs [non en métaux précieux], corbeilles à usage domestique, ustensiles et récipients de uisine, récipients pour la cuisine ; poêles, cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes, plateaux (non en métaux précieux), ouvre-bouteilles, dessous de plats, baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, balais ; matériel de nettoyage ; verres à boire, chopes de bière, récipients d'emballage de verre, couvercles en verre, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes ; beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, cosmétiques, nécessaire de toilette, porte-serviettes non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique ; rond de serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon ; porte-savons ; boîtes à savons ; brosses à dents ; ustensiles cosmétiques ; distributeurs de papier hygiénique ; éponges de toilette ; étendoirs à linge ; nécessaire de toilette ; poubelles ; pots à fleurs ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ;
Tissus à usage textile ; rideaux en matières textiles ; serviettes de table [en matière textile] ; linge de table [non en papier] ; vitrages [rideaux] ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ;
Perruques ; plumes [accessoires d'habillement] ; barbes postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ; couronnes en fleurs artificielles ; fleurs artificielles ; guirlandes artificielles ; paillettes pour vêtements ; toiles cirées ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël ; gants (accessoires de jeux) ; balles et ballons de jeux ; masque de carnaval et de théâtre ; neige artificielle ; bonbons à pétards ; peluches ; farces [attrapes] ; porte bougies pour arbre de noël ; appareils de prestidigitateur ; arbres en matières synthétiques ;
Décoration de vitrine ; services de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils, informations, et renseignements d'affaires notamment dans le domaine de l'organisation de fêtes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ;
Service de discothèque, divertissement ;
Location de chaises, tables, linge de table, et verrerie ;
Location de vêtements ; location de tenues de soirée.
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