Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DE FERRIER DE MONTALTODO
/
CHATEAU LE THOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE THOU
SCEA DE FERRIER DE MONTAL

Numéro de dépôt :
95589379
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque CHATEAU LE THOU

Déposée le 15 septembre 1995 par DE FERRIER DE MONTALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU LE THOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est DE FERRIER DE MONTALTODO domicilié(e) CHATEAU LE THOU, 34410 SAUVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 088 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. de FERRIER de MONTAL Madame de MONTAL ROUSTANG Gérante - France.

La marque CHATEAU LE THOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE THOU est expirée depuis le 15 septembre 2005.

DE FERRIER DE MONTAL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHAMP ROUGE


SCEA DE FERRIER DE MONTAL - CHATEAU LE THOU, 34410 SAUVIAN - France - SIREN 349088716


S.C.E.A. de FERRIER de MONTAL Madame de MONTAL ROUSTANG Gérante - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Vins rouge, rosé, blanc à savoir d'appellation d'origine contrôlée "Côteaux du Languedoc" provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Le Thou"