CHINA MEDIA SYSTEM CMS
Présentation de la marque CHINA MEDIA SYSTEM CMS
Déposée le 23 octobre 1987 par DE FALETANS Sylvaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHINA MEDIA SYSTEM CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHINA MEDIA SYSTEM CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINA MEDIA SYSTEM CMS est expirée depuis le 23 octobre 1997.
DE FALETANS Sylvaine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12