Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHINA MEDIA SYSTEM CMS
DE FALETANS Sylvaine, Marie, Yvonne, Michèle

Numéro de dépôt :
1431945
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1997
CHINA MEDIA SYSTEM CMS de DE FALETANS Sylvaine

Présentation de la marque CHINA MEDIA SYSTEM CMS

Déposée le 23 octobre 1987 par DE FALETANS Sylvaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHINA MEDIA SYSTEM CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE FALETANS Sylvaine, Marie, Yvonne, Michèle, domicilié(e) 95, rue de Monceau, 75008 PARIS. - France.

La marque CHINA MEDIA SYSTEM CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINA MEDIA SYSTEM CMS est expirée depuis le 23 octobre 1997.

DE FALETANS Sylvaine a également déposé les autres marques suivantes : ASIA MEDIA SYSTEM A.M.S.


DE FALETANS Sylvaine, Marie, Yvonne, Michèle - 95, rue de Monceau, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

- Vente et achat d'espace publicitaire. Réalisation d'outils de communication et toute activité liée à la promotion des entreprises FranÇaises en Asie.