Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE RENAUD DE FAILLY
Numéro de dépôt :
1670287
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2001
Présentation de la marque COMTE RENAUD DE FAILLY
Déposée le 7 juin 1991 par DE FAILLY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE RENAUD DE FAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTE RENAUD DE FAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 17 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60291 - Publication au BOPI 1992-02-17