Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MARLET
Numéro de dépôt :
950046
Date de dépôt :
31/10/1972
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMAINE DU MARLET
Déposée le 31 octobre 1972 par madame de Durand de Premorel épouse de Premorel Higgons (Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DU MARLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MARLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque DOMAINE DU MARLET est expirée depuis le 31 octobre 1982.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506