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Marques déposées par l'association loi 1901 de droit local VETUST
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VETIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETIS
Association de droit local VETUST

Numéro de dépôt :
3191083
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
28/10/2012
VETIS de de droit local VETUST

Présentation de la marque VETIS

Déposée le 28 octobre 2002 par l'association loi 1901 de droit local VETUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « VETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 de droit local VETUST domicilié(e) 38, route d'Altenheim, Association sans but lucratif régie par la loi locale 1908,67100 STRASBOURG - 67100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association VETUST domicilié(e) 38, route d'Altenheim,67100 STRASBOURG - 67100 - France.

La marque VETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETIS est expirée depuis le 28 octobre 2012.


Association de droit local VETUST - 38, route d'Altenheim, Association sans but lucratif régie par la loi locale 1908,67100 STRASBOURG - 67100 - France


Association VETUST - 38, route d'Altenheim,67100 STRASBOURG - 67100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Sacs en cuir et imitation cuir Linge de table non en papier linge de maison Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.