Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MAJEUR
Numéro de dépôt :
1210643
Date de dépôt :
02/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE MAJEUR
Déposée le 2 décembre 1981 par De DORMAEL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE MAJEUR est expirée depuis le 2 décembre 1991.
De DORMAEL Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01