Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cfd Claire de Divonne
DE DIVONNE CLAIRE
CFD, E.U.R.L

Numéro de dépôt :
3252343
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2013
cfd Claire de Divonne de DE DIVONNE CLAIRE

Présentation de la marque cfd Claire de Divonne

Déposée le 14 octobre 2003 par DE DIVONNE CLAIRE et CFD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cfd Claire de Divonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont DE DIVONNE CLAIRE - France et CFD, E.U.R.L domicilié(e) 68 RUE BLOMET,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE DE DIVONNE domicilié(e) 68 RUE BLOMET,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque cfd Claire de Divonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cfd Claire de Divonne est expirée depuis le 14 octobre 2013.


DE DIVONNE CLAIRE - France

CFD, E.U.R.L - 68 RUE BLOMET,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 4


CLAIRE DE DIVONNE - 68 RUE BLOMET,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Joaillerie. Bijouterie. Porte clefs fantaisie. Sacs à main. Ceintures. Vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.