Déposée le 6 juin 2008 par DE DIEULEVEULT DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POMME ET TI'CHAT »
Le déposant est DE DIEULEVEULT DOMINIQUE domicilié(e) 50 RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS, CHEZ M. HAMON,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE DIEULEVEULT DOMINIQUE domicilié(e) 50 RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS, CHEZ M. HAMON,75010 PARIS - 75010 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
– articles de lunetterie étuis à lunettes. – produits de l'imprimerie – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Papier – affiches boîtes en carton ou papier albums – cartes – livres journaux – calendriers instruments d'écriture, dessin mouchoirs – serviettes de table en papier – couches à jeter en papier ou en cellulose – linge de table – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
– malles et valises parapluies – parasols portefeuilles – porte-monnaies sacs à main, à dos, à roulettes sacs de voyage, de plage, d'écolier. Colliers et habits pour animaux. Filets ou sacs à provisions –
– ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ustensiles ou nécessaire de toilette bouteilles – verres – vaisselle.
– tissus – couvertures de lit et de table linge de lit, de maison, de table, de bain.
– vêtements – chaussures – chemises – ceintures gants – foulards – chaussettes – chaussons chaussures de plage, de sport – couches en matière textile – sous-vêtements.
– jeux – jouets – balles ou ballons de jeu jeu de cartes ou de tables.
– éducation – divertissement.
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