Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRIO
DE DIETRICH THERMIQUE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3525997
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
TRIO de DE DIETRICH THERMIQUE

Présentation de la marque TRIO

Déposée le 21 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TRIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 rue de la Gare,67580 MERTZWILLER - 67580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DIETRISOL , CITY COMPACT , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , CITY Nox , EUTECTIDE , , DE DIETRICH , QUADRALIS


DE DIETRICH THERMIQUE société par actions simplifiée - 57 rue de la Gare,67580 MERTZWILLER - 67580 - France - SIREN 347555559


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France


Inscription le 16 juillet 2008 - Rejet total n°477174 - Publication au BOPI 2008-07-16

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des installations comprenant des collecteurs solaires pour le chauffage de l'eau. Capteurs et détecteurs électriques ou électroniques.

Installations de chauffage ou d'eau chaude sanitaire à partir de l'énergie solaire. Chauffe-eau, ballons d'eau chaude à énergie solaire. Capteurs solaires. Collecteurs solaires pour le chauffage de l'eau. Préparations d'eau chaude à partir d'énergie solaire. Générateurs d'eau chaude pour les besoins sanitaires et de chauffage à partir de capteurs ou collecteurs solaires.

Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils et installations.