Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVOLENS
DE DIETRICH THERMIQUE

Numéro de dépôt :
4424197
Date de dépôt :
30/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2028
NOVOLENS de DE DIETRICH THERMIQUE

Présentation de la marque NOVOLENS

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2018 par DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVOLENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 Rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE domicilié(e) 1a, Place Boecler - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque NOVOLENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOLENS arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : , DE DIETRICH , QUADRALIS , ECO SOLUTIONS ECO-CONCEPTION BY DE DIETRICH , LE CONFORT DURABLE , PREMYS , TRIO , INNOVENS , COR-ÉMAIL , CITADINE


DE DIETRICH THERMIQUE - 57 Rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE - 1a, Place Boecler - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752832 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière; sondes et régulateurs électroniques de température pour chauffage central, sondes et thermostats pour chaudières; appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage; circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage ;

Chaudières de chauffage central et de production d'eau chaude sanitaire; chaudières murales; chaudières à condensation; chaudières à fioul; accessoires pour chaudières et installations de chauffage central à savoir vases d'expansion, ballons d'eau chaude, échangeurs de chaleur, soupapes de sécurité, brûleurs, vannes mélangeuses, capteurs et robinets; mélangeurs et échangeurs thermiques; appareils et installations de chauffage par le sol ;

Réparation, entretien et remise à neuf d'appareils et d'installations de chauffage, de chaudières.