Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CONFORT DURABLE
DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3298204
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/06/2024
LE CONFORT DURABLE de DE DIETRICH THERMIQUE

Présentation de la marque LE CONFORT DURABLE

Déposée le 17 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LE CONFORT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 Rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Laurent & Charras domicilié(e) 1A Place Boecler, CS 10 063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque LE CONFORT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CONFORT DURABLE arrivera à expiration en date du 17 juin 2024.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PREMYS , DIETRISOL , CITY COMPACT , HYBRIS POWER , QUADRALIS , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , ECO SOLUTIONS ECO-CONCEPTION BY DE DIETRICH , CITY Nox


DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée à associé unique - 57 Rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 347555559


CABINET Laurent & Charras - 1A Place Boecler, CS 10 063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Renouvellement avec limitation le 16 mai 2014 n°2558048 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16

Appareils, boîtiers, modules, sondes, détecteurs et circuits électriques ou électroniques pour la surveillance, la commande, le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières, des appareils et des installations de chauffage. Régulateurs électroniques de température. Capteurs électroniques de pression ou de température. Organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière. Sondes électroniques de température pour chauffage central, sondes électroniques et thermostats pour chaudières. Logiciels pour la domotique. Appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage. Circuits électroniques et de télécommunication pour la surveillance et la commande à distance de chaudières et d'installations de chauffage ou de climatisation. Logiciels de conception, d'étude et de développement pour ces installations et appareils. ; Chaudières de chauffage central et de production d'eau chaude sanitaire. Chaudières murales. Chaudières à condensation. Chaudières murales à condensation. Chauffe-eau, chauffe-bain. Installations de chauffage central. Installations de production d'eau chaude. Accessoires pour chaudières et installations de chauffage central à savoir vases d'expansion, pompes de circulation, ballons d'eau chaude, échangeurs de chaleur, soupapes de sécurité, vannes thermostatiques, vannes mélangeuses, robinets simples ou thermostatiques, sondes ou capteur de température, purgeurs. Sondes de température extérieure. Convecteurs. Brûleurs à gaz ou à mazout pour chaudières de chauffage central. Capteurs de température ou de pression pour appareil ou installation de chauffage, de climatisation ou de ventilation. Purgeurs et robinets thermostatiques pour radiateurs à eau chaude. Radiateurs plats, radiateurs pour salle de bains, radiateurs sèche-serviettes. Panneaux radiants à eau ou à huile. Radiateurs, convecteurs et panneaux radiants électriques. Capteurs solaires à eau. Mélangeurs et échangeurs. Appareils et installations de chauffage par l'énergie solaire. Appareils et installations de chauffage par le sol. Planchers chauffants pour le chauffage par le sol. Pompes à chaleur et installations de chauffage en comprenant. Echangeurs d'air. Installations et appareils de ventilation. Turbines à air et ventilateurs. Aérothermes et calorifères. Installations de chauffage par air pulsé. Installations de conditionnement thermique de l'air. Appareils et installations de climatisation par l'air. Registres de ventilation. ; Réparation, entretien et remise à neuf d'appareils et d'installations de chauffage, de climatisation et de ventilation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.