Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBENIS
DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3885770
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/01/2022
EBENIS de DE DIETRICH THERMIQUE

Présentation de la marque EBENIS

Déposée le 2 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EBENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET METZ PATNI, M. Paul METZ domicilié(e) 1A, place Boecler, BP 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque EBENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBENIS est expirée depuis le 2 janvier 2022.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DIETRISOL , CITY COMPACT , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , CITY Nox , EUTECTIDE , , DE DIETRICH , QUADRALIS


DE DIETRICH THERMIQUE, société par actions simplifiée - 57 rue de la Gare - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 347555559


CABINET METZ PATNI, M. Paul METZ - 1A, place Boecler, BP 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752832 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Poêles à bois ou à combustibles issus du bois.